Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BANK
Numéro de dépôt :
1642530
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2001
Présentation de la marque BANK
Déposée le 6 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANK est expirée depuis le 6 février 2001.
GEMACOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28